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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H GCC
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Volta EnR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volta EnR
H GCC, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3871837
Date de dépôt :
05/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021
Volta EnR de H GCC

Présentation de la marque Volta EnR

Déposée le 5 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) H GCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volta EnR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H GCC domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 226 Avenue du Maréchal Foch - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 264 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEMONNIER Roger domicilié(e) 43-45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque Volta EnR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volta EnR est expirée depuis le 5 novembre 2021.

H GCC a également déposé les autres marques suivantes : GCC , GCC ENSEMBLE AUTREMENT , ENTREPRENDRE ENSEMBLE autrement , GCC ENTREPRENDRE AUTREMENT


H GCC, SOCIETE ANONYME - DONT LE SIEGE SOCIAL EST 226 Avenue du Maréchal Foch - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 428264915


M. LEMONNIER Roger - 43-45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire.

Collecteurs solaires (chauffage), panneaux solaires pour la production d'électricité, cellules et panneaux voltaïques.

Services de financement. Constitution ou investissement de capitaux. Estimations financières.

Services de construction, d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques ; services d'installation de centrales et parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits ; expertise et études techniques en matière de photovoltaïque ; services d'ingénierie et de conseils en matière d'énergie solaire photovoltaïque ; contrôles techniques de qualité et de conformité d'installations photovoltaïques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine du solaire photovoltaïque.